Collectif national de résistance à Base élèves…

contre tous les fichiers scolaires

Archive for the ‘Base élèves’ Category

Appel au boycott du LSUN

Posted by retraitbaseeleves sur 28 mai 2017

Tract inter LSUN-V5-mai 2017NON au fichage généralisé des élèves !
NON au déterminisme et au contrôle social !
NON au formatage pédagogique !
NON à un outil chronophage et à la logique du management dans l’éducation !

Dans la foulée de la campagne contre le livret scolaire unique numérique (LSUN) lancée depuis plusieurs mois par Sud Education et l’alerte lancée début mai par la FCPE-75 sur son site, plusieurs syndicats enseignants et le collectif isérois pour le retrait de Base élèves (CIRBE) appellent depuis quelques jours :
– au boycott du LSUN pour toutes les classes
– à ne remplir que le minimum pour les classes de 3ème dans l’intérêt des élèves (pour le brevet et l’orientation),
– à s’informer et informer les parents d’élèves sur les dangers du LSUN,
– à agir le plus collectivement possible afin de construire un rapport de force faisant échec à ce dispositif dangereux,
– à profiter de la mise en place chaotique de cette année pour agir afin d’obtenir le retrait de ce fichier.

Notre collectif se joint aujourd’hui à cet appel.

Nous invitons également toutes les organisations locales, départementales, régionales ou nationales (syndicat enseignant, fédération de parents d’élèves, association…) qui le souhaitent, à nous contacter pour signer et relayer cet appel au plus vite dans toute la France, ainsi qu’à utiliser et diffuser les nombreux outils (tracts, courriers, pétitions…) déjà proposés sur notre site pour s’opposer au LSUN.

En effet, des informations récentes détaillées dans le communiqué ci-dessous, suscitent toute notre inquiétude. Lire la suite »

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Présidentielles et législatives 2017 : comment les candidats comptent-ils utiliser les fichiers scolaires ?

Posted by retraitbaseeleves sur 21 avril 2017

Tous fichés dès 3 ans jusqu’à la mort !

La législature qui se termine a vu se multiplier les fichiers et le partage de données entre administrations sous format numérique, en particulier depuis la rentrée 2016 dans le cadre de l’éducation nationale et de la formation tout au long de la vie, mais aussi dans le cadre de l’identification des personnes, de la prévention contre la délinquance et de la lutte contre l’immigration irrégulière.

Commencé à l’école (dès la maternelle) avec Base élèves, le fichage des enfants se poursuivra dorénavant tout au long de la scolarité avec le livret scolaire scolaire unique numérique (LSUN), obligatoire du CP à la 3ème depuis la rentrée 2016, puis tout au long de la vie avec le compte personnel d’activité (CPA) créé par la loi « travail ».

Compétences, évaluations, attestations, difficultés, comportement, suivis particuliers… le droit à l’oubli n’existe plus !

Qu’en pensent les candidats aux élections présidentielles et législatives 2017 ? Et vous ?

Ces questions sont loin d’être anodines. Les fichiers scolaires pourraient en effet se révéler des outils particulièrement puissants et redoutables pour mettre en oeuvre certaines propositions des candidats aux présidentielles Lire la suite »

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Appel du CNRBE contre la loi « travail »

Posted by retraitbaseeleves sur 22 avril 2016

Appel_CNRBE_loi_travailNon au retour du livret ouvrier, non au fichage des compétences dès l’enfance et tout au long de la vie, non au projet de loi El Khomri !

Sous l’impulsion de l’ERT (table ronde européenne des industriels), la Commission Européenne et l’OCDE ont établi 8 compétences clés, censées assurer la capacité d’adaptation, la flexibilité et la mobilité des futurs travailleurs. La France en a déduit le « Socle commun de connaissances et de compétences » instauré depuis 2005 à l’école et au collège, rebaptisé « Socle commun de connaissances, de compétences et de culture » en 2013 (entrera en vigueur en 2016).

Reconnues liberticides et retirées du fichier Base élèves en 2008, les compétences des enfants (connaissances, aptitudes, savoir-faire, attitudes…) sont fichées aujourd’hui en toute discrétion tout au long de la scolarité obligatoire, de 6 à 16 ans, a minima en fin de 3ème, dans le « Livret personnel de compétences » (LPC) créé en 2010. En 2014, le « Compte personnel de formation » (CPF) a étendu ce fichage tout au long de la vie professionnelle. Créé au titre III du projet de loi El Khomri, le « Compte personnel d’activité » (CPA) complètera bientôt ce fichage en l’étendant à tous les compartiments de la vie : engagements associatifs, citoyens, bénévolat, périodes d’activité et d’inactivités avec les motifs, handicaps, données de santé, emplois successifs, formations, bilans de compétences, bulletins de salaire, validation des acquis de l’expérience, situation administrative…

Le Collectif National de Résistance à Base élèves (CNRBE) dévoile dans le document ci-dessous (téléchargeable en pdf en cliquant sur l’image ci-contre) ce que cache le CPA, véritable renaissance sous format informatique du « livret ouvrier » utilisé conjointement par la police, les maires et les patrons de 1803 à 1890. La similitude entre ces deux dispositifs est frappante. Comme le CPA, ce livret était présenté aux ouvriers comme un document administratif facilitant l’embauche. Il permettait d’identifier chaque ouvrier, de connaître sa situation et de retracer son parcours, embauche après embauche. Obligatoire, visé par les mairies et pouvant être contrôlé par la police, il était conservé et renseigné par les patrons successifs des ouvriers à chaque nouvelle embauche. Le livret ouvrier rappelait également l’interdiction des coalitions d’ouvriers. Puissant instrument de contrôle social tout au long du 19ème siècle, les ouvriers mirent près de 100 ans à s’en libérer.

Aujourd’hui ce livret renaît, exhumé des poubelles de l’histoire en toute discrétion, mais en pire : le compte personnel d’activité concerne tout le monde, il est dématérialisé et appartient à l’Etat.

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L’ONU corrige à nouveau la France sur le fichage des enfants !

Posted by retraitbaseeleves sur 10 février 2016

Déjà poinONUenfanttées du doigt en 2009, les bases de données de l’Éducation Nationale préoccupent toujours le Comité des droits de l’enfant des Nations Unies…

Communiqué du CNRBE, le 9 février 2016 – Le Comité des droits de l’enfant des Nations Unies a tenu sa 71ème session au Palais des Nations à Genève du 11 au 29 janvier 2016. Au cours de cette session, le Comité a examiné le 5ème rapport périodique de la France, ainsi que ses réponses écrites aux questions qu’il lui avait adressées en juin 2015. Une importante délégation française a également été auditionnée les 13 et 14 janvier 2016 à Genève. L’ensemble des documents relatifs à la 71ème session sont publiés sur le site de l’Office des Nations Unies à Genève.

Lors de l’audition de la France à Genève, trois problèmes principaux ont été identifiés par le Comité : un problème de collecte de données, un problème de budget et la question des migrants. Le Comité a également demandé de prendre très au sérieux ses recommandations finales.

L’impact des politiques publiques menées en France sur les droits des enfants et de leurs familles, ainsi que l’évaluation et le suivi des dispositifs mis en œuvre ont été évoqués plusieurs fois, soulevant à chaque fois des problèmes de collecte de données. Lire la suite »

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C’est la rentrée : signifiez votre refus des fichiers scolaires

Posted by retraitbaseeleves sur 4 septembre 2015

tract2015covSuite au jugement de la Cour administrative d’appel du 16 juin, il est de plus en plus clair que les fichiers scolaires se sont déployés sans informer complètement les parents et en omettant de respecter leur droit d’opposition. Le CNRBE a mis à jour une série de documents pour vous permettre dinformer les parents d’élèves autour de vous, pour alerter la directrice ou le directeur de vos droits, et des conseils pour rédiger une lettre d’opposition. Ceci est valable dès l’entrée en petite section de maternelle (avant d’être définitivement fiché), et peut se renouveler pendant la scolarité en élémentaire (même si l’on vous a opposé un refus les fois précédentes).

  • Document-tract à remettre aux parents à la rentrée: 2 pages (version brochure en recto-verso ), conseils la lettre d’opposition, argumentaire synthétique, lettre-type : télécharger le document PDF.
  • Modèle de lettre d’opposition, à adapter de préférence: télécharger le document texte (odt).
  • Information à remettre au directeur en même temps que la fiche de renseignements manuscrite (ou après pour ceux qui l’ont déjà rendue): télécharger le document PDF.
  • NB: Pensez à ajouter à la main, après avoir rempli la fiche de renseignements, la phrase suivante : «Je refuse que les données renseignées sur cette fiche alimentent Base élèves 1er degré (BE1D), les répertoires BNIE et RNIE et soient diffusées hors de l’école.».

Après Base élèves et l’INE, le numéro de matricule unique qui suivra la vie d’un élève toute sa scolarité, ses études et sa formation professionnelle (INE -> Répertoire national RNIE), les fichiers s’étoffent et sont interconnectés avec ceux du second degré voire au delà, supprimant tout droit à l’oubli. Livrets de compétences, téléservices « vie scolaire » (qui recensent notes, absences et sanctions), « webclasseurs » (qui gardent des traces de toutes les activités liées à l’orientation : recherches, quizz, rapports de stages, visites d’entreprises…), cahier de texte et bientôt carnet de correspondance : tout se numérise et se partage, sans votre accord et bien entendu dans la plus grande opacité… Parlez-en autour de vous, et refusez ce fichage liberticide dès maintenant, dès l’école primaire !

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Le fichier Base Élèves devant la Cour administrative d’appel de Paris

Posted by retraitbaseeleves sur 1 juin 2015

Carte-enfants code-barreCNRBE Paris Ce mardi 2 juin 2015, la Cour administrative d’appel de Paris examine la requête d’un parent d’élèves qui a voulu exercer son droit d’opposition au fichier Base élèves 1er degré (BE1D).

L’Éducation nationale persiste en effet dans son refus systématique d’appliquer le droit d’opposition à ce fichier aux parents qui le demandent. A l’heure de la multiplication des fichiers à tous les niveaux mais aussi des risques avérés de manipulation, tout est fait pour banaliser ce fichier. Il recense obligatoirement chaque élève scolarisé dès la maternelle dans une base de données académique, partagée notamment par les mairies à Béziers comme ailleurs, tout en lui attribuant un matricule unique, l’INE, qui le suivra durant toute sa vie scolaire, universitaire et professionnelle. Lire la suite »

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Écoles et fichiers: l’affaire Ménard, l’arbre qui cache la foret

Posted by retraitbaseeleves sur 20 mai 2015

Prison EureA Béziers ou ailleurs, c’est tout le fichage des élèves dans l’Éducation Nationale qu’il faut dénoncer !

Un tollé massif et justifié contre Ménard

L’annonce par le maire de Béziers Robert Ménard d’un fichage des écoliers dans sa ville, étiquetés « musulmans » selon leur prénom, provoque à juste titre un tollé massif. Non seulement cette pratique est illégale par rapport à la loi Informatique et Libertés de 1978, mais elle constitue aussi un laboratoire nauséabond des pratiques que l’extrême droite est capable de mettre en œuvre quand elle accède au pouvoir. La ministre de l’Éducation Nationale, le premier ministre et le président de la République ont manifesté leur vive indignation, ce dernier déclarant en particulier que le fichage des enfants à l’école est contraire aux valeurs de la République. Lire la suite »

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Des directeurs d’école toujours en résistance en Loire-Atlantique

Posted by retraitbaseeleves sur 27 octobre 2014

Deux directeurs d’école de Loire-Atlantique ont été convoqués ce mois-ci pour leur refus de renseigner la Base élèves. Voici leur communiqué.

Le fichage des enfants à l’école refait parler de lui à l’occasion de cette rentrée scolaire. Pourtant, tout avait été fait pour une nouvelle fois endormir la profession. Toutes les courroies hiérarchiques avaient rempli leur fonction : « Mais non, il ne s’agit que d’une formalité administrative… il s’agit d’un simple outil de gestion… aucune information personnelle n’est transmise… aucune connexion autre n’est possible… aucun souci de sécurisation des données… les parents d’élèves n’ont même pas à être informés car ce fichage ne comporte aucun risque. » Autant de raisons pour amener tous les directeurs d’école à la raison.

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Dernières nouvelles

Posted by retraitbaseeleves sur 15 octobre 2013

Situation des directeurs résistants à Base élèves

Annelyse octobre 2013-1Des directeurs d’école subissent des pressions et des sanctions en raison de leur refus du fichage des enfants, dans de nombreux départements : Ain, Aveyron, Eure, Gard, Haute Garonne, Hérault, Isère, Jura, Loir et Cher, Loire, Loire Atlantique, Maine et Loire, Morbihan, Seine et Marne, Vendée, Essonne, Seine Saint Denis

Droit d’opposition

RENTRÉE 2013 : faire valoir son droit d’opposition auprès du directeur d’école

  • Information à remettre au directeur en même temps que la fiche de renseignements manuscrite (ou après, pour ceux qui l’ont déjà rendue): fichier PDF (version RNIE, mai 2012) et fichier doc (modifiable);
  • Modèle de lettre d’opposition mentionnant le RNIE, à adapter ou pas (mai 2012): version odtversion doc
  • Autres documents à télécharger et derniers articles sur le sujet: page Kit Anti-BE et rubrique Droit d’opposition.
  • Voir aussi les pages Charente et Eure.

Nouvel appel à la solidarité financière

Pour continuer à financer les multiples actions juridiques en cours, soit au pénal, soit au niveau des tribunaux administratifs, le CNRBE lance un nouvel appel à la solidarité financière (juin 2013).

ministère

Livret Personnel de Compétences et Autres fichiers de l’Education Nationale
Affelnet
/ AppliEO / ENT / Livret de compétences / Sconet-Siecle / SDO

Voir aussi les actions menées contre le LPC dans plusieurs départements : Allier, Aveyron, Bouches du Rhône, Charente, Eure, Gard, Haute Garonne, Isère, Jura, Loire, Oise, Bas Rhin, Rhône, Sarthe, Saône et Loire, ParisTarnTarn et Garonne, Seine Saint Denis, Val-de-Marne, Val d’Oise.

Documents pour agir, s’informer ou protester

BD fichage

  1. Refuser le fichage : c’est urgent, c’est maintenant ! (mars 2013).
    Tous les tracts, documents, modèles de lettres pour s’informer et s’opposer à Base élèves et au Livret Personnel de Compétences sont dans le Kit anti-BE et le Kit anti-LPC.
  2. Interpellation des ministres, des parlementaires et des élus territoriaux
    Loi sur la refondation de l’école: le CNRBE écrit aux parlementaires (mars 2013)
    Article qui répertorie les prises de position des collectivités territoriales (7/01/12 – Dernière mise à jour le 3/07/12).
    – Voir tous les articles concernant l’interpellation du ministère et la loi sur la refondation de l’école dans la rubrique Interpellation des politiques – Positions des élus.
  3. Saisine du juge d’instruction : Le 22 juin 2011, au TGI de Paris des parents ont saisi Mme le Doyen des juges d’instruction, afin que soit reconsidéré le classement sans suite des 2 103 plaintes contre X déposées par des parents d’élèves depuis 2009, avec le concours du Syndicat des avocats de France (SAF). Afin d’aider les parents à saisir un juge d’instruction, le CNRBE a lancé un appel à la solidarité et une vente de carte postale (mise à jour février 2013).
    Retrouvez toutes nos actions juridiques, la mise en demeure du gouvernement, le jugement du Conseil d’Etat et les recours devant l’ONU dans notre page Juridique.
  4. Articles de presse et émissions radio : Voir les articles dans notre page Médias et les enregistrements sonores dans notre page Radio.

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Haute Garonne : face aux pressions, la directrice ne plie pas

Posted by retraitbaseeleves sur 6 octobre 2013

[Mise à jour : 15 octobre 2013]

Résumé de la situation à Montbrun-Bocage après le rassemblement de soutien à Annelyse Benoît le 8 octobre devant l’IA de Toulouse

Annelyse octobre 2013-2Lors de sa convocation le mardi 8 octobre à l’Inspection Académique de Toulouse, Annelyse Benoît était accompagnée par la CGT Education, Sud Education et le SNUipp. Les « reproches » qui lui ont été faits étaient minimes, c’est pourquoi la convocation ne comportait aucun motif. Comme nous le pensions, le but principal de la convocation était de trouver une occasion de lui reprocher sa non adhésion à Base élèves, du genre « Madame, vous avez le droit de ne pas adhérer à cette informatisation des données en tant que personne mais pas en tant que fonctionnaire. Si ce travail ne vous convient pas, vous pouvez démissionner. »

Cependant l’administration était dans ses petits souliers, au dire des syndicalistes accompagnateurs, car sachant bien qu’il n’y avait pas de quoi convoquer une directrice d’école, notamment quand on ne lui a donné qu’une seule journée de décharge de direction sur les deux qui doivent être accordées en début d’année scolaire dans les écoles rurales. Mais la question reste sans réponse : pourquoi cette convocation au cours de laquelle des fonctionnaires se ridiculisent par leur insistance sur des motifs de sanctions dérisoires avec une mauvaise foi patente ?

Le rassemblement devant le rectorat a été une réussite. Une cinquantaine de personnes, en semaine, alors que les collègues sont au boulot ! Une grande mobilisation des parents et des enfants de l’école, avec pancartes et banderoles ! Le délégué du Snuipp était bluffé : il a dit aux parents quel bonheur c’était de les savoir là et d’avoir entendu les enfants au mégaphone depuis la salle de réunion.

Il n’y a pas eu d’épreuve de force, ni d’ultimatum. L’administration n’en avait pas les moyens ! Les lettres des parents, leur présence, les enfants hors des murs de l’école, le courrier de la municipalité, les nombreux courriels de soutien ont sans doute tempéré la mise en garde. La mise en accusation d’Annelyse étant tellement dérisoire, il est difficile de savoir si il y aura une suite et si l’objectif de cette convocation était la préparation de sanctions. Mme Benoît doit renseigner base élèves, mais l’Education nationale n’a pas encore trouvé les moyens d’appuyer sur ses doigts pour enfoncer les touches de l’ordinateur. Base élèves ne passe pas par Annelyse ! Lire la suite »

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