Vendée

Collectif Vendéen de Résistance à Base Elèves
crbe85@laposte.net

Dernières infos

Juillet 2012

Big teacher is watching you

Trois parents d’élèves de la Roche-sur-Yon, en Vendée, ont déposé fin avril un recours devant le tribunal administratif de Nantes afin d’obtenir le retrait de leurs enfants du fichier Base élèves.

Utilisé par l’éducation nationale depuis 2008, ce fichier regroupe de nombreuses informations sur les bambins, de la maternelle à l’université. Pour ces parents, le principal problème ne réside pas dans l’existence même du fichier mais dans son utilisation. Les informations sortent en effet de l’école et peuvent être croisées avec d’autres données… Plus grave encore, rien ne garantit que ces données seront effacées à la sortie du cycle scolaire. Trop d’inconnues pour ces parents qui se joignent aux 2 000 plaintes contre X déjà déposées dans toute la France depuis 2008. Jusque-là sans effet.

Leur action se joint à celle des directeurs d’école qui ont désobéi et refusé le dispositif – tous sanctionnés – ainsi qu’à celle des élus qui ont pris position. Certains ont voté l’interdiction d’utiliser les ordinateurs fournis par la commune pour servir ce fichier et ses applications. Ils résistent anonymement et courageusement à la logique de contrôle social à l’œuvre dans cette surenchère de fichiers.

Regards, le 1er juillet 2012

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Mai 2012

Base élèves : un fichier qui inquiète des parents yonnais
Article de l’hebdo Journal du Pays Yonnais paru le 4 mai

3 parents d’élèves ont déposé un recours au tribunal administratif de Nantes pour faire valoir leur droit d’opposition au fichier Base élèves, refusé par l’Inspection académique

Abdel Mekkaoui, Yonnais et parent d’élève, a déposé plainte auprès du tribunal administratif de Nantes, pour dénoncer le droit d’opposition refusé aux parents qui ne veulent pas voir leurs enfants fichés dans le fichier Base Elèves. Deux autres parents de La Roche ont fait de même.

“Avec le fichier Base élèves, on peut tout savoir de mes enfants”. Abdel Mekkaoui, parent de deux enfants scolarisés en primaire à La Roche-sur-Yon, s’oppose catégoriquement à ce fichier informatisé qui dépasse les murs de l’école puisqu’il est interconnecté avec d’autres bases informatiques et institutionnelles. Au delà des informations nécessaires à l’enseignement dans le cadre stricte de la scolarité, certaines données demandées dépassent, selon ce papa yonnais, le cadre de la sphère éducative. “Il y a une atteinte à la vie privée, et on n’est pas sûr que la sécurité informatique soit optimale. Ce fichier nous dépasse. C’est du fichage avec des informations catégorielles avec le risque de se voir coller des étiquettes”, confie-t-il.

Dans notre journal de jeudi 3 mai, ce papa nous explique pourquoi, avec deux autres parents d’élèves, ils ont décidé de faire un recours auprès du tribunal administratif de Nantes… Dans l’espoir de voir ce fichier revu, repensé, sinon annulé.

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Avril 2012

Recours au TA de Nantes déposées le 25 avril par 3 parents d’élèves membres du Collectif vendéen

• Radio/TV: Journal de France Inter — France 3 Estuaire – 19/20 
• Deux articles de Ouest France (20 et 26 avril – ci-dessous)

Ouest-France, La Roche-sur-Yon, jeudi 26 avril 2012. — « Nos enfants n’ont pas à être inscrits dans un fichier dont on ne sait pas où il va. Les informations indiquées risquent de les suivre tout le temps. » Depuis plusieurs mois, des parents d’élèves de La Roche-sur-Yon réclament un droit d’opposition à l’inscription de leur enfant dans la Base élève.

Expérimentée en 2004, généralisée en 2008, appliquée en 2011 à La Roche, cette base informatique regroupe diverses informations concernant les élèves.

Trois parents d’enfants scolarisés en primaire à La Roche-sur -Yon ont, avec 40 familles, déposé plainte au tribunal de grande instance. Une plainte classée sans suite par le procureur. D’où une deuxième étape auprès du tribunal administratif de Nantes.

Ces parents ne sont pas les seuls à dénoncer la Base élèves. Plus de 2 000 ont déposé plainte contre X, au pénal, dans toute la France.

Ouest-France, La Roche-sur-Yon, vendredi 20 avril 2012. —  Trois parents déposent un recours mercredi. La bataille entre parents d’élèves et l’inspection académique au sujet du fichier Base élèves va se poursuivre, cette semaine, au tribunal administratif de Nantes. Trois parents de trois écoles yonnaises (Moulin-Rouge, Léonce-Gluard et Montjoie), soutenus par Sud éducation et la FCPE 85, vont déposer un recours, mercredi prochain, devant le tribunal administratif. Ils estiment pouvoir s’opposer à l’inscription dans ce fichier de données concernant leur enfant.

« La loi nous donne raison, assure Stéphane Thobie, du Collectif vendéen de résistance à Base élèves. Le conseil d’État a d’ailleurs rappelé que toute personne figurant dans un fichier pouvait faire valoir son droit d’opposition. » Dès 2010, les opposants à Base élèves avaient réagi. « 40 familles vendéennes avaient porté plainte au tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon afin de s’opposer à la mise en place de ce fichier dans les écoles. »

Les opposants à Base élèves redoutent aussi le fichage via le livret personnel de compétences. « Il existe déjà dans les collèges et pourrait être dupliqué, dès la rentrée prochaine, dans les écoles, craint Stéphane Thobie. Il a déjà été expérimenté dans certaines écoles. » « On se pose beaucoup de questions sur la finalité d’un tel fichage », détaille-t-il. « Le risque, développe-t-il, c’est que ce type de fichier donne beaucoup d’informations sur le parcours scolaire de l’élève, sur ses échecs, des redoublements éventuels, une consultation avec le psychologue, et que cela le suive dans sa vie professionnelle. »

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Novembre 2011

Motion votée au Conseil Régional Pays de la Loire

Le 25 novembre, le Conseil Régional Pays de la Loire a adopté un voeu concernant Base élèves, Sconet, Affelnet, la BNIE et le LPC, s’opposant ainsi au fichage des enfants et des jeunes.

→ Télécharger le voeu au format pdf.

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Avril-Mai 2011

Fichier Base Elèves dans les écoles de la Roche sur Yon

[Ci-contre un article de Ouest France du 25 mai sur les actions du collectif yonnais]

Communiqué de presse, 22 avril 2011. — Les parents d’élèves du Conseil yonnais FCPE, les parents élus du groupe scolaire Marcel Pagnol, le Collectif Rivoli de parents, les organisations syndicales SNUipp FSU, CGT Educ’action, SUD Education, le Collectif vendéen de résistance à Base Elève (CVRBE) entendent protester contre la mise en place par l’inspection académique du fichier Base Elèves dans les écoles de la Roche sur Yon.

En effet, les directeurs d’école ont été conviés ces dernières semaines à « une formation » par l’inspection : la matinée, présentation du logiciel, l’après midi, travaux pratiques. Les directeurs devaient apporter les fiches d’inscription papier renseignés par les parents d’élèves en début d’année scolaire et rentrer ces données dans la « Base Elèves ».

Dans la plupart des écoles, ni les parents d’élèves, ni même leurs représentants élus,  n’ont  été prévenus ou informés de quelque façon que ce soit, bafouant ainsi le droit à l’information dont disposent  toutes personnes  dont les données personnelles s’inscrivent dans un fichier informatique.

Nous dénonçons les pressions qui pourraient être exercées auprès des directeurs d’école pour les contraindre à compléter le fichier « Base Elèves ». Nous dénonçons également les éventuelles pressions exercées à l’encontre des parents qui pourraient refuser leur inscription dans la Base Elèves.

Les organisations et collectif rappellent que le conseil d’Etat dans un arrêt de juillet 2010 a demandé à l’Education Nationale de réintroduire la possibilité de faire valoir pour les parents leur  « droit d’opposition ». Nous invitons les parents à effectuer ce recours.

Enfin, cet outil est fortement critiqué par le Comité des Droits de l’Enfant des Nations Unies.

Pour ces raisons, nous demandons l’abandon de la Base Elèves dont les objectifs non avoués (fichage du cursus scolaire et des compétences tout au long de la vie) remettent en cause les libertés individuelles les plus essentielles, celles de nos enfants.

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Mai 2010

18 nouvelles plaintes en Vendée

18 plaintes ont été déposées le 19 mai au Tribunal de Grande Instance de La Roche sur Yon. Au total depuis le mois de décembre 2009, 41 plaintes ont été enregistrées en Vendée. Une vingtaine de personnes étaient présentes au rassemblement. Une délégation de parents, accompagnés par leur avocat, a remis les plaintes au secrétariat du procureur. De nouvelles plaintes devraient être ajoutées au dossier dans les prochains jours. Si vous souhaitez vous joindre à cette procédure, merci de prendre contact avec le collectif.

Ouest France et Radio France Loire-Océan ont relayé l’action.

2eme dépôt de plaintes en Vendée

Le CRBE 85 prépare un dépôt de plainte collectif le mercredi 19 mai 2010 au Tribunal de Grande Instance de La Roche sur Yon. Tous les parents dont les enfants sont scolarisés dans le primaire sont invités à déposer plainte contre le fichier Base élèves qui est une atteinte aux droits des enfants et des parents. Si vous souhaitez participer à ce dépôt de plaintes, merci de prendre contact avec le collectif.

MERCREDI 19 MAI 2010
RASSEMBLEMENT à 15h00
Au Tribunal de Grande Instance de la Roche sur Yon
Boulevard Aristide Briand

→ Télécharger le tract à distribuer dans les écoles.
→ Toutes les informations sur la procédure dans notre page Plaintes parents.
→ Voir l’annonce du dépôt de plaintes et un dossier consacré à Base élèves sur le site du SNUipp 85.
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Avril 2010

Réunion d’information publique le 27 avril

Information sur Base Elèves et la multiplication des fichiers informatiques
Mardi 27 avril 2010 à 20h30
Bourse du travail, salle 3
Boulevard Louis Blanc
La Roche sur Yon

→ Vous êtes parents d’élèves : vos enfants sont fichés, le saviez-vous ?
→ Ce fichier est-il une menace pour nos libertés ?
→ Quels sont les buts poursuivis par ce fichier ?

Débat vec Jean-Claude Vitran, militant de la Ligue des Droits de l’Homme Paris et animateur du groupe de travail « Libertés et TIC ».
Et des membres du collectif vendéen de résistance à base élèves.

→ Télécharger l’affiche en pdf.
→ Télécharger le tract à distribuer dans les écoles.
→ Lire l’article Base Élèves : mobilisons-nous ! sur le site du SNUipp 85.

Articles parus dans la presse locale vendéenne

Suite à la conférence de presse du 31 mars à la Roche sur Yon et aux distributions de tracts à la sortie des écoles, deux articles sont parus dans la presse vendéenne. Le 6 avril Ouest France a publié un article intitulé Un collectif contre le fichage des élèves et le 8 avril un autre article est paru dans le Journal du Pays Yonnais sous le titre Même l’ONU s’inquiète de l’utilisation du fichier Base élèves.

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Mars 2010

Conférence de presse le 31 mars à la Roche sur Yon

La réunion qui a eu lieu le 24 mars à la Roche sur Yon a permis d’officialiser la création du Collectif de Résistance à Base Elèves (CRBE 85). Contact : crbe85@laposte.net.

La création du CRBE 85 sera annoncée le mercredi 31 mars par une conférence de presse.

Deux actions du collectif ont été décidées lors de la réunion :
→ Organisation d’une conférence-débat le mardi 27 avril, avec la participation de la LDH.
→ Participation à la date nationale de dépôt de plaintes le 19 mai.

Réunion du Collectif Vendéen le 24 mars à la Roche sur Yon

Le CNRBE appelle à participer le samedi 27 mars 2010 à une journée nationale d’action et d’information concernant Base Elèves et le fichage des enfants. Il invite parents, enseignants, citoyens, collectifs locaux, syndicats, associations à s’emparer de cette journée afin d’organiser toutes sortes d’actions, de manifestations, de débats, de soirées de soutien.

A l’occasion de cette action nationale, une réunion aura lieu le 24 mars, le dernier tract du CNRBE Nos enfants sont fichés dès 3 ans et pour 35 ans sera diffusé le 27 mars et le courrier du CNRBE concernant le rapport des Nations Unies sur la situation des Défenseurs des droits de l’homme dans le monde, qui confère aux directeurs qui refusent Base élèves le statut de défenseurs des droits de l’homme menacés en raison de leurs activités en faveur des droits de l’enfant, sera transmis à l’IA 85.

RÉUNION
Mercredi 24 mars à 20h30
La Roche sur Yon
Bourse du travail, salle 2

Lors de cette réunion, sera décidé le lancement de la nouvelle campagne de dépôt de plaintes organisée par le CNRBE le vendredi 19 mai 2010.

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Décembre 2009

23 plaintes déposées au TGI de La Roche sur Yon

Dans le cadre d’un dépôt de plainte national contre le fichier Base élèves le 9 décembre, ils étaient 23 parents d’élèves à se joindre à la procédure.
Ci-contre un article paru dans le Jornal du Pays Yonais.
Un extrait du JT de France 3 Pays de la Loire et un reportage de BFM TV qui donne la parole à un parent d’élève et à l’avocate sont à voir dans notre page vidéos.

Création du collectif Vendéen de Résistance à Base Elèves

Afin d’organiser le dépôt de plaintes du 9 décembre au TGI de La Roche sur Yon, les parents se sont regroupés au sein du collectif Vendéen de Résistance à Base Elèves.

COMMUNIQUÉ DE PRESSE

Dans le cadre d’un dépôt de plainte national contre le fichier Base élèves le 9 décembre, des parents d’élèves vendéens portent plaintes au TGI de La Roche sur Yon.
Simultanément dans une quinzaine de  départements, des parents d’élèves déposeront le 9 décembre, au Tribunal de Grande Instance de leur circonscription, une plainte contre X concernant la mise en place de Base élèves, un système de fichage centralisé de la population scolaire.
Pour expliquer leurs motivations et leurs raisons, les plaignants convient la presse le mercredi 9 décembre, devant le palais de justice (boulevard Aristide Briand) à 14h30.

Le collectif Vendéen de Résistance à Base Elèves, La Roche sur Yon, le 1er décembre 09.
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Novembre 2009

Préparation d’un dépôt de plainte en Vendée

Plusieurs parents d’élèves préparent un dépôt de plaintes contre x au TGI de La Roche sur Yon et participeront à la date nationale de dépôts collectifs, le 9 décembre 2009.
Si vous souhaitez aussi déposer une plainte contre Base élèves, contactez les parents de Vendée qui organisent le dépôt.

Voir l’annonce des dépôts de plaintes et un dossier consacré à Base élèves sur le site du SNUipp 85.

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Septembre 2009

La résistance pédagogique continue !

Notre ex-ministre affirmait encore en juin que la grande majorité des enseignants sont satisfaits des réformes en cours… alors pourquoi cette floraison de collectifs, d’actions d’enseignants et de parents d’élèves unis, de pétitions… contre le démantèlement organisé et accéléré du service public d’éducation ?

Une année bien agitée
Déjà en mai 2008, le mécontentement montait, donnant naissance aux premières « Nuits des écoles ». A la rentrée suivante, la mise en place de l’aide personnalisée et des programmes 2008 se heurtait à la conscience de collègues de plus en plus nombreux, harassés par l’avalanche de mesures alarmantes (évaluations nationales, EPEP, agence de remplacement…) et les premiers courriers de désobéissance atterrissaient sur les bureaux des IEN dans toute la France.

La résistance s’organise
– Le réseau des Enseignants du Primaire en Résistance poursuit sa résistance avec une charte revendiquant la possibilité de mettre en place toute alternative pédagogique dans l’intérêt des enfants.
– La coordination nationale des collectifs de salariés de l’Education et de parents mobilisés «Ecole en danger» s’organise et poursuit son travail pour mutualiser et fédérer les luttes contre les réformes Darcos et Pécresse menées au niveau départemental. Le collectif 85 qui rassemble des enseignants de la maternelle à l’université et des parents d’élèves co-maternelleauniversite85@yahoogroupes.fr est partie prenante de cette coordination en Vendée.
– 210 directeurs et directrices ont signés l’appel à la résistance citoyenne contre le fichage des enfants, rédigé par le Collectif National de Résistance à Base Elèves (CNRBE). 4 d’entre eux ont été sanctionnés, mutés d’office ou démis de leurs fonctions.
– 1048 plaintes de parents d’élèves ont été déposées au Tribunal de Grande Instance contre Base Elèves.

L’administration réagit
Après avoir fait pression sur les enseignants qui les interpellaient sur les mesures en cours et refusaient de les appliquer sans réfléchir, nos hiérarques sont passés aux sanctions (retenues de salaire, mutations d’office, retraits de la fonction de directeur…).
Mais… dans plusieurs cas déjà, le Tribunal Administratif a donné raison aux collègues désobéisseurs en suspendant des retenues de salaire parce que « les modalités des obligations de service n’ont pas été précisées » (T. A. de Marseille) et ne peuvent donc pas servir de référence pour justifier un service non fait ou « mal fait » concernant l’aide personnalisée.
Et le comité des droits de l’enfant des nations Unies rappelle la France à l’ordre au sujet de Base élèves, se disant « préoccupé par l’utilisation de cette base de données à d’autres fins telles que la détection de la délinquance et des enfants migrants en situation irrégulière, et par l’insuffisance des garde-fous légaux empêchant son interconnexion avec les bases de données d’autres administrations » (recommandations du 11 juin).

Et maintenant ?
La lutte est-elle finie ? Les questions de fond sont-elles réglées ? Bien sûr que non ! Pourtant, le mouvement de l’an dernier a permis de créer des liens, du dialogue entre collègues et avec les parents.
Nos inspecteurs eux-mêmes ont dû mettre de l’eau dans leur vin et l’application de l’aide personnalisée, par exemple, est plus souple en cette rentrée. Voilà ce qui nous prouve que l’énergie déployée n’a pas été perdue ! Alors continuons et défendons une école publique équitable, humaine et respectueuse !

Sud Education 85, le mardi 22 septembre 2009